Sycoserp - Ariège-Pyrénées
Sycoserp - Ariège-Pyrénées
 
  | Accueil | | Agenda | | Plan du site |  
Accès rédacteurs

 



Accueil du site > > Le Sycoserp > Présentation


Présentation


Le Syndicat Couserans Service Public (SYCOSERP) a été créé en 2000 par trois Communautés de Communes : Bas Couserans, Val Couserans et Volvestre Ariégeois. La genèse du syndicat a pour origine la volonté des trois intercommunalités de la zone Salat-Volvestre du Couserans de se doter d’un outil qui puisse leur permettre de se regrouper sur des projets où la synergie d’ensemble s’avère un paramètre décisif de la réussite.
Jusqu’au 31 décembre 2017, les deux compétences exercées ont été la gestion des bassins versants du Salat et du Volp jusqu’à la Garonne et le Transport A la Demande (TAD).

Mais depuis le 2 janvier 2018, la compétence "Transport" est désormais assurée par l’intercommunalité Couserans Pyrénées.
Le transfert de cette compétence s’est faite automatiquement faisant suite à l’application au 1e janvier de la loi NOTRe du 27/08/2015 : c’est le Département qui déléguait au SYCOSERP cette mission et il l’a en effet perdue au profit de la nouvelle Région Occitanie ; or cette dernière n’était pas autorisée à la déléguer à un syndicat comme le nôtre (qui fonctionne par adhésion) mais bien à un EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale).

Il en résulte sur le composition du syndicat la suppression, automatique également, des 10 membres du conseil élus le 10 mars 2017 pour la compétence "TAD" dont Mme Ginette BUSCA, vice-présidente. 

Daniel ARTAUD, réélu Président le 10 mars 2017 est désormais accompagné que d’André VIDAL comme vice-président pour l’unique compétence « rivière » avec un total de 21 délégués.

Le SYCOSERP regroupe donc les collectivités suivantes :

- Communauté de Communes Couserans Pyrénées pour la partie ariégeoise des bassins du Salat et du Volp (80 communes sur 94*) avec 16 délégués

- Communauté de Communes Cagire Garonne Salat pour la partie haut-garonnaise du bassin du Salat (29 communes sur 55*) avec 4 délégués
- Communauté de Communes Coeur de Garonne pour les seules communes haut-garonnaises du bassin du Volp : le Plan et Montberaud avec 1 délégué

= le territoire du SYCOSERP compte donc 111 communes

* ne sont prises en compte que les communes qui versent sur les bassins du Salat et du Volp


 


Version imprimable de cet article Version imprimable
 

plus d'infos

FUTURS CHANTIERS

Une nouvelle campagne de travaux devrait démarrer courant janvier 2019 sur un total d’environ 170 km de cours d’eau Pour connaitre le programme exact, (...)


 
Portail des Communes

Le 28 novembre 2018
Coordonnées/Contacts

SYCOSERP SYndicat COuserans SERvice Public Maison de l’Intercommunalité Palétès 09200 SAINT-GIRONS L’EQUIPE A VOTRE ECOUTE (...)


Le 28 novembre 2018
Les travaux urgents menés par des entreprises

Courant 2018, certains travaux ont été réalisés par des entreprises disposant d’une pelle, en utilisant l’enveloppe financière « réserve (...)


Le 28 novembre 2018
Les travaux menés par les brigades de proximité

Les travaux de la brigade de proximité de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées Bassin du Lez Linéaire total de 12,95 km (...)


Le 28 novembre 2018
Les travaux menés par les entreprises

Pour cet hiver 2018/2019, les travaux concernent : Lot n°1 : L’Arac et affluents Linéaire total de 16,33 km Communes d’Aleu, Biert, Boussenac, Massat (...)


Le 9 novembre 2018
Marché de travaux-programmation 2018-2019

Publication dans la Gazette Ariégeoise ce vendredi 9 novembre 2018 de l’avis public à la concurrence concernant la prochaine campagne de travaux du SYCOSERP (...)


Le 9 novembre 2018
Bulletin info disponible !

Notre 1e bulletin de 4 pages est téléchargeable dans la rubrique dédiée ci-contre Il a été récemment édité et distribué dans les collectivités adhérentes et (...)


Le 9 novembre 2018
Actualités GEMAPI

Démarche « GEMAPI » Cf. notre article initial dans la rubrique « Gestion des rivières » - les outils de gestion et la réglementation Au dernier (...)


Le 9 novembre 2018
Actualités PAPI d’Intention

« Etude diagnostic préalable à un PAPI d’Intention » Cf. notre article initial dans la rubrique « Gestion des rivières » - Principales missions et (...)


Le 24 octobre 2018
Bulletin n°1-octobre 2018

Fruit d’un long projet de mieux communiquer sur nos actions...voici enfin notre bulletin n°1 en version téléchargeable vous y retrouverez la présentation (...)


Le 3 avril 2018
Sites partenaires et liens utiles

Communauté de communes Couserans Pyrénées Communauté de communes Cagire Garonne Salat Communauté de Communes Coeur de Garonne SICTOM du Couserans (Pôle (...)


Le 3 avril 2018
Le sous-bassin de l’Arbas

L’Arbas est un cours d’eau de moyenne montagne d’environ 18,5 kilomètres orienté SSO/NNE prenant sa source en amont du village d’Arbas qui (...)


Le 30 mars 2018
D.I.G.

Définition La Déclaration d’Intérêt Général (DIG) définie dans la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA 2006) permet à un maître (...)


Le 15 janvier 2018
Continuité écologique

Les actions du SYCOSERP en faveur de la continuité écologique En tant que partenaire privilégié de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne, le (...)


Le 15 janvier 2018
Les élus

Le SYCOSERP est administré par un comité syndical. Faisant suite aux élections du 10 mars 2017, ce dernier se compose de 21 délégués issus des communautés de (...)


Le 15 janvier 2018
Présentation

Le Syndicat Couserans Service Public (SYCOSERP) a été créé en 2000 par trois Communautés de Communes : Bas Couserans, Val Couserans et Volvestre Ariégeois. La (...)


Le 18 mai 2017
Le sous-bassin du Lez

Le Lez est un cours d’eau de montagne d’environ 36 kilomètres orienté Sud-Ouest/Nord-Est prenant sa source au fond du cirque de la Plagne de la (...)


Le 21 avril 2017
Le Salat

Le Salat prend sa source au pied du Mont-Rouch, à 6 km au-dessus du hameau de Salau (commune de Couflens), à près de 950 m d’altitude. De multiples (...)


Le 21 avril 2017
Le sous-bassin de l’Arac

L’Arac est un cours d’eau de moyenne montagne d’environ 20 kilomètres orienté Sud-Est/Nord-Ouest, prenant sa source vers 1700 m dans le (...)


Le 10 avril 2017
Candidature Labellisation "Rivières Sauvages"

« Zoom » sur une action prévue au PPG 2017-2018 CANDIDATURE AU LABEL « RIVIERES SAUVAGES » Historique de la démarche Dans le cadre de la (...)


Le 10 avril 2017
Etude Diagnostic PAPI d’Intention

"Zoom" sur une action prévue au PPG 2017-2018 ETUDE DIAGNOSTIC PAPI1 D’INTENTION2 1Plan d’Actions de Prévention des (...)



Copyright Sycoserp du Couserans 2007 - Tous droits réservés ::
:: Site propulsé par SPIPSPIP 1.9.1 1.9.1 | Suivre la vie du site RSS 2.0 | Navigateur conseillé: Get Firefox! ::
Haut de page